Consultez le Programme
Cheminement d’une demande aux réseaux Agriconseils
Dépliant PSC 2018-2023
Profil d’un conseiller en relations humaines

Guide

Guide administratif PSC 2018-2023

Le Guide du conseiller – Approche-mandat 2022-2023 est disponible dans la section « Documents spécifiques à l’agroenvironnement ».

Activités collectives et de codéveloppement

Frais de déplacement

Remboursement des frais de déplacement

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires
Plateforme Web de complétion de l’Entente.
Modèle d’entente qui confirme l’adhésion d’un dispensateur à un réseau Agriconseils
Modèle d’Entente pour consultation.

Le présent contrat est mis à la disposition des conseillers en appui à la préparation de leur contrat de service professionnel avec les entreprises. Son utilisation est facultative et n’engage en rien la responsabilité du MAPAQ, des réseaux Agriconseils et de la CSC.

Bien que certaines modifications soient permises dans le document, les sections « Déclaration et engagements des parties », « Consentements », « Levée du secret professionnel ou de l’obligation de confidentialité » et « Signatures » font partie du contenu minimal du contrat prévu à l’annexe 10 du guide administratif.

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire Word à remplir à l’écran.
Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire PDF à imprimer pour remplir à la main.
Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole
Formulaire Excel.

Consentement sur la levée du secret professionnel et la divulgation d’information
Le consentement est requis à chaque contrat de service pour l’octroi de l’aide financière. Important : cette section doit être intégrée tel quel au contrat de service du conseiller.

Modèle de rapport d’intervention
Le conseiller peut utiliser son propre modèle de rapport d’intervention ou celui-ci, tout en s’assurant de la présence du contenu prévu au guide administratif ou aux grilles de références des ordres professionnels.